Délibérations

Liste des délibérations du CM n°1 du 16 février 2026

D2026-07 Vote du Budget Primitif 2026

D2026-06 Affectation du résultat 2025

D2026-05 Vote du CFU 2025

D2026-04 Vote des subventions communales

D2026-03 Annexes

D2026-03 Modification des statuts du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)

D2026-02  Crédits d’investissement anticipés

D2026-01 Fond de concours dégâts d’orage

 

Liste des délibérations du CM n°4 du 8 décembre 2025

D2025-18 Vote du transfert de compétence PLU

D2025-17 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents titulaires ou non titulaires pour remplacer des agents communaux momentanément indisponibles

D2025-16 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

D2025-15 Mise à disposition de la salle des fêtes

D2025-14 Don à l’association les Tréteaux de Régambert

 

Liste des délibérations du CM n°3 du 22 septembre 2025

D2025-13 Soutien aux Maires de l Aude

D2025-12 Soutien aux petites lignes ferroviaires

D2025-11 Assurance statutaire – Choix du contrat

D2025-10 Rénovation bâtiment communaux

D2025-09 Taxe foncière sur les propriétés bâties: Limite de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

 

Liste des délibérations du CM n°1 du 3 mars 2025

D2025-08 Remplacement agents communaux

D2025-07 Vote du Budget primitif 2025

D2025-06 Affectation de résultat 2024

D2025-05 Vote du compte financier unique (CFU) 2024

D2025-04 Vote des subventions communales

D2025-03 Vote du taux des taxes – foncier bâti et non bâti, taxe d’habitation des résidences secondaires

D2025-02 Election d’un délégué au SDEHG 

D2025-01 Adhesion au syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de Haute-Garonne